Rassurez-vous, je ne vais pas partir dans un article nauséabond qui parlerait de bruit et d’odeurs… quoique, pour ma part, j’apprécie énormément les odeurs qui viennent de chez ma voisine : en général, il s’agit de délicieuses odeurs de msamem ou de pâtisseries, cuisinées tôt le matin, pour le petit-déjeuner, et qu’elle a la gentillesse de partager avec nous.
Non, je voulais partager une requête qui a amené un visiteur sur ce blog, et qui m’a bien fait sourire par sa formulation : « au Maroc je fais des travaux dans ma maison mais ma voisine se plaint du bruit tout les jours« . En revanche, pour le fond, elle m’a plutôt rappelé des jours et des semaines très désagréables, quand un de mes voisins faisait du bruit.
A-t-on le droit de faire du bruit tous les jours pour des travaux ?
Cher Monsieur qui faites des travaux, que puis-je vous conseiller ? D’abord, il est évident que vous avez le droit de faire des travaux dans votre maison, pendant les heures de travail, c’est à dire « dans la journée », du lundi au samedi. Que si vous faites les travaux vous-même, vous êtes contraint de les effectuer en dehors des heures de travail (puisque vous êtes censé vous trouver à votre bureau à ce moment là). La législation marocaine sur le travail vous obligeant théoriquement à 42 heures de présence hebdomadaire, il vous reste peu de temps pour faire ces travaux, le samedi après-midi en fait. Car la loi vous interdit les nuisances sonores le dimanche.
Vous noterez bien que j’ai parlé de présence hebdomadaire : en effet, selon que vous êtes employé dans le privé ou fonctionnaire, travaillant dans une grande entreprise ou à votre compte, la corrélation entre la présence effective à votre poste de travail et une production quelconque de richesse peut-être assez faible, certains diraient même statistiquement nulle.
Néanmoins, ceci n’est pas le sujet de l’article, mais le problème de voisinage que vous semblez avoir.
Votre voisine se plaint du bruit tous les jours ? J’en conclus que vous faites du bruit tous les jours, y compris le dimanche. Vous êtes dans votre tort.
Votre voisine se plaint-elle auprès de vous, ou après de la police ?
Ce point est important, car il faut savoir qu’il existe une loi sur le bruit au Maroc, et que si elle est appliquée, vous pouvez être condamné, et paradoxalement, lourdement condamné
La loi n° 11-03 sur la protection et à la mise en valeur de l’environnement
La législation sur le bruit n’est pas récente, elle est incluse dans une loi généraliste sur la protection de l’environnement. Elle a été promulguée il y a plus de dix ans, par le Dahir n° 1 – 03 – 59 du 10 rebii I 1424 (c’est à dire du 12 mai 2003). Vous rendez-vous compte, Monsieur qui faites des travaux ? Cela fait plus de dix ans que vous devriez savoir ce que contient cette loi, et l’appliquer.
la pollution de l’environnement y est définie comme tout impact ou modification direct ou indirect de l’environnement provoqué par un acte ou une activité humaine ou par un facteur naturel susceptible de porter atteinte à la santé, à la salubrité publique, à la sécurité ou au bien-être des personnes ou de constituer un danger pour le milieu naturel, les biens, les valeurs et les usages licites de l’environnement.
Eh oui, le bien-être de votre voisine est protégé contre la pollution.
Vous me direz, Monsieur, qu’on n’est pas pollueur quand on utilise une perceuse chez soi, tout juste bruyant ?
Erreur, Monsieur qui faites des travaux au Maroc, la loi définit ensuite les polluants comme tout produit solide, liquide ou gazeux, bruit, radiations, chaleur ou vibrations sonores résultant des activités humaines et susceptibles, directement ou indirectement, de polluer l’environnement ou de favoriser sa dégradation
et le pollueur comme toute personne physique ou morale causant ou participant à un état de pollution.
Vous avez bien noté, Monsieur, que le bruit dont se plaint votre voisine est une pollution ?
Les nuisances sonores et olfactives
Le législateur marocain vous connait d’ailleurs tellement bien, Monsieur qui faites des travaux, qu’il a jugé utile de vous consacrer un article entier, l’article 47, qui précise bien que les bruits et les vibrations sonores, quelles qu’en soient l’origine et la nature, susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, de nuire à la santé de l’homme ou de porter atteinte à l’environnement en général, notamment lors de l’exercice des activités de production, de services, de mise en marche de machines et de matériels et d’utilisation d’alarmes et des haut-parleurs, doivent être supprimés ou réduits conformément aux dispositions législatives et réglementaires prises en application de la présente loi.
Ces dispositions fixent les valeurs limites sonores admises, les cas et les conditions où toute vibration ou bruit est interdit ainsi que les systèmes de mesure et les moyens de contrôle.
Si vous voulez savoir si vos travaux sont de nature à nuire à la santé de votre voisine, regardez où ils se trouvent sur une échelle des bruits en décibels
Vous voyiez que le chantier est très nettement au dessus de la zone de danger, et que Madame votre voisine est donc fondée à porter plainte !
Je vous laisse vous plonger dans le détail du texte de loi ici.
Et que risquez vous Monsieur ? Une amende de 1 000 à 20 000 dirhams toute personne responsable d’une pollution, et en cas de récidive, une amende de 1 000 à 40 000 dirhams, et à un emprisonnement d’un à trente jours.
Pour éviter tout cela, respectez la loi, limitez vos travaux aux jours ouvrés (lundi au samedi), arrêtez tout bruit gênant à 21h au plus tard… et faites des msamems dont le parfum ne sera certainement pas une nuisance olfactive au terme de l’article 48 de la loi, pour les offrir à Madame votre voisine.
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148 commentaires
Bonjour, je suis agréablement surprise d’être tombée sur ce blog. J’ai moi-même un souci de nuisances sonores dans la salle de gym que je fréquente à Mohammédia. malgré mes incessantes plaintes auprès du responsable des coachs. ceux ci, la plupart, ne respectent pas les normes du volume sonore, ne tiennent pas compte de mes doléances et prennent les salles de cours pour des boites de nuit. A plusieurs reprises j’ai gardé des otalgies et des céphalées, plusieurs jours après l’exposition sonore. leur responsable ne cesse de me rassurer, me promet qu’il « va prendre les choses en main ». Mais en vain. Rien ne change, c’est l’anarchie totale. j’ai même menacé de porter plainte contre le club pour nuisances sonores. Une fois, le responsable des coachs m’a dit « porte des bouchons d’oreille » ??? Je lui ai rétorqué que malgré les bouchons d’oreille, le problème persiste d’autant plus qu’ils sont eux-même source de gêne majeure et m’empêchent de profiter pleinement des cours. Donc, en résumé, je reviens malade d’un lieu qui est censé participer à mon bien-être physique et psychique.
Qu’en pensez cher BERNARD ?
Bonjour,
Bernard ou moi, c’est pareil (même si c’est plus souvent moi qui répond ^^).
Malheureusement, là, je ne vois pas vraiment de solution. En effet, vous êtes cliente d’un lieu, et sauf à pouvoir prouver qu’ils ont changé le volume sonore depuis que vous avez souscrit votre abonnement, on pourra toujours vous dire que vous pouviez vous en rendre compte avant. A moins que le voisinage ne subisse aussi des nuisances sonores, le mieux serait de négocier avec eux un remboursement de votre abonnement et de chercher une autre salle.
Salam
Y a quelques jours a partir de 8h du matin des camions de marchandises viennent tous les matins et meme samedi livrer leurs marchandises a lepicier mais ce ki me tracasse le plus c est la bouteille de gaz qui sont tres lourdes et font bcp de bruit et vraiment si je veux faire la grace matinee c est impossible que dois je faire.
Malheureusement, huit heures du matin, c’est une heure « normale » de travail.
Bonjour
Mon voisin au Maroc vient d ouvrir dans son garage un commerce pour faire de la menuiserie ceci dit cela fait du bruit à longueur de journée , nous sommes dans une ruelle ou y’a que des maison et pas de commerce
A t il le droit d ouvrir un commerce dans une zone calme ?
Il a prevenu personne de son projet….
Merci des informations que vous pouvez m apporté
Bonjour
commerce ou artisanat ?
Que dit le plan d’urbanisme ? Le fait qu’il n’y ait pas jusqu’à maintenant de commerce ne veut pas dire que c’est interdit ?
Renseignez vous à la commune ou à la wilaya.
Salam
Bienvenue au Maroc malgré tout !
Sauf que la vie y est suffisamment polluée par des citoyens dépourvus de civilité pour ne pas en rajouter avec des crepes empoisonnées :-) car « msamem » signifie empoisonné (de « sem » = poison, venin) tandis que les fameuses crêpes feuilletées, enduites de « smen », le délicieux beurre rance marocain, sont des « msamnate », pluriel de « msammen » (doublement de la consonne « m »)…
Merci pour le cours de darija :) une lettre mal prononcée peut tout changer, effectivement !
Bonjour. J’habite dans le 1er etage d’un immeuble du centre ville dont le rez de chaussée commercial -qui se trouve sous ma chambre à coucher- vient d’être loué par une professionnelle de la coiffure -esthetique. Cette dame mets de temps à autre de la musique chaabi à fond sachant qu’elle a installé des hauts parleurs encastrés dans son plafond.
Au début nous lui en avons parlé,rien n’y fait. Nous avons pensé à se plaindre au moqaddem ou meme faire constater par un huissier..le probléme c’est que c’est irregulier..ca peut commencer à n’importe quel moment et finir pareil! (Entre 10h00 et 20h00). Donc pas sûr de lq prendre en flag! Que faire? et merci pour ce merveilleux blog.
Un bon huissier peut venir « à la demande » :)
Bonjour. Un voisin habitant une villa à quelques mètres de notre résidence a son chien qui aboie toute la nuit très fortement et tout le monde se plaint de ces nuisances sonores. Démarché à plusieurs repise, rien n’y fait. Le propriétaire du chien travaille de nuit et le moqadem informé ne semble pas avoir donné suite. Quelle serait la marche à suivre? Merci de votre attention.
Bonjour
il faut informer le moqadem que vous allez porter plainte au commissariat. Cela devrait réveiller son zêle. Surtout en ce moment :)
Bonjour, c’est déjà fait. Les autres voisins sont du même avis que moi et ont des antécédents avec elle. Mais elle s’en fiche. Le syndic est composé de copropriétaires dont moi-même. Elle n’en fait qu’à sa tête.
Si c’est déjà fait vous avez tout ce qu’il vous faut pour porter plainte.
Bonjour,
J’habite au 7 ème et dernier étage d’un immeuble où la voisine du dessous est insupportable. Elle est hystérique et hurle à n’importe quelle heure que ce soit le soir tard ou le dimanche matin … Souvent il s’agit de disputes violentes avec son mari. J’ai tenté de lui en parler plusieurs fois et j’ai pris sur moi par empathie mais là je craque !
D’autre part elle a carrément aménagé la terrasse commune avec des vieilleries et elle y envoie son chien faire ses besoins c’est répugnant! Son chien fait souvent devant ma porte car il se ballade entre son étage et la terrasse au dessus de mon appartement librement . Je lui en ai parlé elle refuse toute discussion et au lieu de s’excuser elle inverse la situation . Je lui ai dit que la terrasse n’était pas faite pour sa qu’il fallait aller à l’extérieur de l’immeuble mais elle m’a remballé en me demandant si je vivais sur la terrasse ?! Bref c’est le monde à l’envers , c’est Madame sans-gène hystérique et cracra. Est-ce que vous pensez que j’ai un recours quelconque pour régler ce problème ?
Merci infiniment pour votre forum !!!
Vous pouvez commencer par passer par le syndic ou le propriétaire, discuter avec les autres voisins, avant de faire constater les nuisances.
Bonjour mon appartement donne sur bld mly Youssef a casa ou des bus s arrêtent ils commencent a6 heure du matin et terminent jussu a 22 heure le comble c ils produisent un bruit assourdissant en appuyant sur les champignons a chaque départ en plus ils n arrêtent pas les véhicules qu ans ils sont arrêtés chose qui me stresse énormément et c la dure 7j/7 j ai déposé une plainte il y a un ann mais sans réponse
Malheureusement, je crois que vous n’en aurez pas… Ce serait d’ailleurs la même chose si vous habitiez au dessus du tram. Ce sont des circonstances extérieures, des services autorisés par la commune et surtout un état de fait qui existait avant votre aménagement.
Bonjour ma voisine me reproche du bruit alors que la maison est semi fini et j ai l autorisation pour faire les travaux . En plus de cela depuis elle me coupe mes fleurs à ras , tout est mort sécher . Quand je nettoie devant chez moi elle me dit que l eau sale reste sur le trottoirs devant sa porte. Mdr. Nous avons juste un mur mitoyen j ai surélever avec une sorte de haï plastifie pour éviter qu’elle me recoupe mes fleurs , j ai le droit ou pas puisque c’est un mur mitoyen.
Merci
Je suis au maroc
Vous avez le droit si l’appui de votre haie plastifiée est uniquement de votre côté.
Essayez de voir comment améliorer vos relations avec elle et comprendre pourquoi elle est aussi négative. Rien ne vaut des rapports de bon voisinage.
Bonjour,
Ayant un bébé de 9 mois, qui crie de temps à autre (ce qui est normal), même dans la nuit, soit parce qu’il a pour s’exprimer, ou pour manger, (il fait ses dents aussi). Je voulais savoir si ça rentrait dans le cadre du tapage nocturne, et si nos voisins peuvent porter plainte ou faire une démarche contre nous. Merci.
Je ne pense pas.
Je viens d’acquerir un appt et les habitants du dessus vivent la nuit. La voisine circule à claquettes et fait son ménage en tirant ttes sortes de meubles de 19h00 à 6h voire 8h du matin. J’ai sonné un soir chez eux à minuit. La dame une iraquienne dit que j’hallucine. J’ai fait un courrier au syndic et zero reactivité sachant que le syndic gere un complexe de 11 immeubles et donc structuré avec un employé permanent en journée. Cela fait à peine 1 mois et je regrette deja cette acquisition je ss au bord de la dépression.
Bonjour
faites d’abord constater les bruits par un huissier. Cela donnera du poids à votre plainte.
Bonjour
Depuis 2014 j’ai acheté mon appartement ou je vis avec ma petite famille .
Je ss au deuxième étage alors que rez de chaussée se trouve un bar ce dernier en en 200 à eu l’autorisation de l’animation sonore.
Bin à chaque soirée à part le dimanche la Music commence forte à partir de 23h 30 du soir .
Du coip j’ai tapé tte les portes wilaya préfecture les arrondissement les tribunaux de casa ça fait 2 ans déjà mais sans résultat à ce jour .
Que dois je faire svp devant ce calvaire quotidien.
Merci
Malheureusement pas grand chose, sauf à remettre en cause cette autorisation, après avoir fait constaté par huissier le volume de la nuisance sonore.
Bonjour ,
J’habite dans une résidence ou les enfants restent très tard le soir parfois jusqu’à une heure du matin, ils s’adonnent à tout type de jeux: Foot, cache cache …ensuite ce sont les ados qui prennent le relai avec des discussions et des rires très bruyants, Le Syndic et les voisins sont désarmés face à l’insouciance de leurs parents, j’aimerais s’il vous plaît savoir s’il y a un moyen légal pour arrêter les nuisances sonores de ces enfants qui nous empêchent souvent de nous reposer voir de dormir le soir ?
Bonsoir,
le syndic doit s’en occuper. S’il ne le fait pas, il faut passer par la moukata.
Bonjour
je vous prie de donner suite à mon message car je vis un vrai calvaire . j ai acheté un appartement dans une résidence fermée dans les périphéries fuiant le bruit du centre ville et par malchance j ai choisi le 1er étage . cependant les carateristiques de la résidence ont fait qu elle attire plus les familles avec enfants voulant leur faire profiter pleinement du jardin avec tout genre de jeux y compris le foot . on a ajouté récemment une porte au dessous de mon appartement pour bloquer l accès , ce qui constitue maintenant le goal des matchs de foot . cerise sur le gâteau , nous sommes à une certaine distance d une usine qui avec la modification de son système de clim . nous met en mode marche 24h/24 puisque le ventilateur est très fort audible et fonctionne en non-stop . bref je vis l enfer et je n ai plus la force de supporter ma vie à cause de ça . et je n ai plus les nerfs pour subvenir aux besoins de ma fille . que puis-je faire? j ai vraiment besoin d un secours
Bonsoir,
en ce qui concerne le goal des matchs de foot, c’est à voir avec le syndic de la résidence. Pour l’usine, il faut faire des relevés de bruit pour avoir une quantification en termes de décibels.
Bien cordialement
Bonjour
Et merci pour cet article et ces conversations très utiles.
Je n’ai pas tout lu, je m’excuse donc si mon sujet a déjà été abordé.
Que peut-on à votre avis contre ces vendeurs ambulants qui utilisent un klaxon à corne monté sous pression (au 10 bars) sur une pompe à vélo à pied et qui vous matraquent les tympans tous les 10 m à plus de 80 db. Le tout multiplié par le nombre de vendeurs.
Le Caid me dit que c’est de la pollution sonore interdite, mais qu’il ne pouvait etre derrière chaque vendeurs pour lui confisquer son engin.
Je ne vais pas parler de la sono de l’imam à l’intérieur de la mosquée ac ses 83 db, bon ça c un autre public.
Mais la pollution de l’air, due au brulage en plein air des déchets de jardin et végétaux et autres produits générés par l’activité bureautique, dont les plus grands pollueur ds ma commune sont les administrations avoisinantes elles même !
J’ai tout fait, j’ai alerté les pouvoir publics locaux, rien en finalité, je passe presque pour un extraterrestre ac mes doléances considérées à la limite presque comme un caprice.
Bonjour Ali,
malheureusement, une personne seule ne peut pas changer une ville entière, ni un pays. La lutte contre l’administration est vaine… Le Maroc n’a pas que des avantages, et tout ce que vous mentionnez fait partie des inconvénients contre lesquels on ne peut pas grand chose.
Bonjour,
Je vous écris aujourd’hui pour demander ce que dit la loi concernant la présence au rez-de_chaussée d’un immeuble, d’un cabinet de dentiste disposant de quatre fauteuils, dont les machines permettant le fonctionnement (climatiseur, compresseurs, …etc)sont installés dans le garage de l’immeuble. L’emplacement de ses machines a été choisi de façon à permettre l’aération des treizes machines nécessaires du cabinet juste sous une fenêtre débouchant sur ma terrasse!! Du coup, tous les bruits émanant des treizes machines sortent directement chez moi et vous pouvez imaginer tous les sons possibles avec une nuisance sonore continue de l’ordre de 60-80dB entre 8h du matin jusqu’à 16h.
Pouvez-vous s’il vous plait m’éclairer sur ce que dit la loi sur la nuisance sonore en provenance des cabinets dentaires, et ce que vous suggéreriez dans ce cas afin de pouvoir vivre en paix…
Merci d’avance.
Bonjour Brahim,
la loi ne dit rien de particulier sur ce cas précis. De plus, l’exercice d’une activité médicale doit être préalablement autorisé. Vous pouvez éventuellement vérifier auprès de la commune si le classement de votre immeuble autorise une telle installation (ce que je pense, peut-être pas pour le garage). Après, il vous reste, éventuellement, à faire constater la nuisance sonore, et discuter avec votre propriétaire sur la modification substantielle de vos conditions de résidence, pour tenter d’obtenir une réduction de loyer et surtout avec le dentiste pour lui demander de mettre fin aux troubles qu’il vous occasionne en faisant les travaux d’isolation sonore nécessaires.
Bonjour,
Est-il normal qu’un chantier de construction au milieu d’un quartier résidentiel commence le tapage tous les jours à 07h00 du matin en plein Ramadan? J’aimerais connaitre les horaires prévus par la loi, dans ce cas, pour le Ramadan avant de faire ma plainte auprès de la police et/ou moqqadem dont les services n’ouvrent qu’à 09h00 : horaire administration quand il est respecté et donc bonne chance pour faire constater l’infraction à 07h00 ou 07h15. Voilà déjà plusieurs semaines que j’endure cette situation infernale qui ne fait qu’empirer ces derniers jours. J’ai parcouru toutes les interventions sur votre Blog mais aucune ne fait mention de l’heure « légale » pour le commencement des travaux durant ce mois. Merci de m’éclairer à ce sujet en vous remerciant à l’avance.
Bonjour,
très honnêtement, je dirais « oui, c’est normal », d’autant plus que les travaux ne doivent pas durer très tard dans la journée, et que le jeûne démarre bien avant, vers 3h30.
Vous dites que cela date de plusieurs semaines ? Cela n’a donc rien à voir avec Ramadan ? (Sinon le changement horaire, mais il s’applique à tous).
Rien ne vous empêche de déposer plainte, les constats ne se sont pas « à la minute », mais sont organisés à l’avance.
Bonjour,
j’ai un voisin qui a loué son garage pour une personne qui exerce une activité professionnelle qui consiste à découper du fer et de l’aluminium, ça fait un bruit incroyable toute la semaine du lundi au dimanche, es-que c’est légal d’exercer une activité professionnelle de ce genre dans un quartier résidentiel ?
merci d’avance
Dans le cadre de quartiers globalement aménagés, les immeubles sont destinés à l’habitation, ou au commerce, ou aux activités professionnelles. Les garages sont souvent transformés en boutiques ou en atelier. Il n’y a pas a priori de texte de loi interdisant ce type d’activité, sous réserve que les contraintes générales (pollution, bruit, etc) soient respectées.
Bonsoir. J’habite au 2éme étage d’un immeuble. Je souffre moi et ma famille du bruit causé par mon voisin qui habite au 3iéme étage. Des bruits de tirage des meubles, clacage des portes, marche avec des chaussures causant du bruit, lavage des vaisselles, chute des objets, jeu de leur petit gamin. . . presque chaque jour jusqu’à des heures très tardives la nuit (Parfois jusqu’à 01:00 du matin). Nous vivons l’enfer et je ne sais pas quoi faire surtout que j’ai parlé avec lui une seule fois mais sans résultat. Que puis je faire légalement pour arrêter cette vie d’enfer. Aidez moi svp. Merci
Je ne peux que vous conseiller d’aller voir le moqqadem
Bonjour est til possible de savoir s’ils y’a des horaires à respecter en cas de construction d’immeuble dans une zone urbaine ? Le prometteur Ma dit qu’ils ont ü ë autorisation de creuser avec leur grosse machine ,nous réveiller, nous polluer l’atmosphère et nous assourdir de 7h du matin à 17h30 .moi ça me paraît illogique mais je veux être sur avant d’entamer quoi que ce soit. D’autant OL us qu’il a été assez arrogant et sur de lui.
Merci pour votre réponse
A eux de vous montrer l’autorisation :) (écrite et cachetée)
merci bcp marie pour votre conseil je vais le suivre lors de mes prochaines vacances au Maroc
bjr à tous je viens de tomber par hasard sur ce blog très intéressant sur le problème de voisinage au Maroc et j’aimerai bien savoir si elle y a une lois qui protège les propriétaires français d’origine marocaines et qui sont harcelés par un voisin car celui là est un petit fonctionnaire de l’éducation marocaine et il a tout les pouvoir car il connait bcp du monde
merci pour votre aide
Bonjour Touria,
la loi marocaine, pour ce genre de choses, ne fait pas la distinction entre français, marocains ou néo-zélandais. En fonction du harcèlement, vous pouvez aller voir le moqqadem, ou porter plainte officiellement au poste de police. Si vous pensez qu’effectivement il bloque les choses parce qu’il connait beaucoup de monde, il y a un numéro vert anti-corruption.
Ah le Maroc! tout est permit le bruit des voisins de la rue des cafés des artisans de la circulations etc, mais aussi le manque de civisme de compréhension d’éducation de comprendre l’autre, pire encore, absence de lois claires, d’autorité, de présence policière,il faut déménager et encore redemenager et au finale les problèmes sont partout les mémés, les élus les ministres habitent des belles et grandes propriétés ils ne sont pas concernés, mais en tant que citoyen je voudrais savoir qui peut être concerné
Nous avons un souci avec un salle de sport à la cave de notre immeuble(on est au 1er Étage). c’est un enfer le bruit de leur musique(bass)et du matériel de musculation est une vrai pollution sonores des fois on arrive pas à faire la sieste et le soir il ne ferment qu’à minuit! des recommandations ? on beau essayé de leur parler mais en vain.les autres locataires ne veulent pas manifester. j’ai penser à mettre un avocat sur le coup pour investiguer et voir même leur fermer cette boite de nuit 24h/24
Bonjour,
comme indiqué dans l’article, il faut aller voir le moqqadem ou l’antenne de police locale. Si rien ne bouge, faites faire un constat d’huissier et déposez plainte.
Il y’a un grand problème qui est entrain de prendre de l’ampleur au quartier Benjdia (derb Omar) à Casablanca, c’est la nuisance sonore des mosquées. Des petites mosquées poussent comme des champignons avec des hauts parleurs qui entourent des résidences diffusant intégralement les prières et des séances de lecture collective du coran jusqu’à la prière d’Al-ichae en mettant le volume à son max. La collectivité locale s’en fout complètement et il n’y a personne qui protège les citoyens ?
Bjr, en fait il est 1h33 du matin, je viens à peine de convaincre le gardien de mon voisin de stopper le moteur de pompage de la ferme (nous sommes à la campagne). Ces moteurs c’est l’enfer! Ce sont ceux d’une vieille Peugeot et d’une 504 fonctionnant à la butane (subventionnée!) à tour de rôle 24/24, à l’air libre et sans tuyeau d’échappement! Imaginez mon calvaire! Le voisin, lui s’en moque car il réside en ville.
Est-Ce que la législation sur les nuisances sonores s’applique aussi à la campagne. Que devrais-je faire? J’en ai parlé cordialement au téléphone à mon voisin, mais que des promesses. Merci infiniment.
bjr.j habite dans une residence au 1er etages.est ce que j ai le droit de mettre des barreaux pour les fenetres et des fenêtres d aluminium pour le balcon qui donne a la facade d résidence.car le syndic me demande de les enlever portant j ai met le meme disign que les barreaux des gens de rez de chaussé.j ai des petits enfant et c est pour ca j ai installé ces barreaux.merci de me répondre
Bonjour, il m’est impossible de vous répondre, il faut voir le règlement de copropriété, et peut-être passer par « le » fournisseur du syndic.
J’habite un immeuble au 5eme étage avec mon mari et notre bébé. Nous sommes locataires. L’un des propriétaires qui habite au 8eme étage ferme l’ascenseur le soir sous prétexte que le moteur de l’ascenseur est une nuisance sonore car il se trouve à son étage! Et personne ne dit rien, depuis près d’un an j’ai gardé mon calme mais là c’est plus possible. Quels sont les recours possibles? Merci
Si cette restriction n’est pas mentionnée dans votre contrat de bail (et je doute qu’elle le soit), le propriétaire vous prive d’un avantage qui est payé par le loyer. Vous pouvez faire constater la chose et déduire une quote part de vos loyers et de vos charges, à hauteur de la privation de jouissance.
Faites faire le constat par huissier, ça ne coûte pas cher et l’huissier ira voir le propriétaire. Si cela ne suffit pas pour le ramener à la raison, passez par un avocat.
Moi aussi, j’ai un problème semblable.
un menuisier a construit trois maison près de mon domicile.
Il a loué la totalité et a utilisé les magasin comme ateliers de menuiserie.
Depuis 09h jusqu’ai 21 h, je vis l’horreur par le bruit des machines .
Il utilise m^me la rue pour clouer les lits d’où le bruit des marteaux.
quand je lui ai parlé de problème, il répondu qu’il possède une autorisation de la Commune.
La Commune m’a confirmé cette autorisation.
Que faire , svp?
Est ce que le fait de posséder cette autorisation lui confère le droit absolu de faire ce qu’i veut, sachant que le quartier est résidentiel et non industriel?
Merci de votre réponse.
Bonjour,
malheureusement c’est compliqué. Clairement cette autorisation n’aurais pas dû être donnée, dans un quartier résidentiel. Vous pouvez déjà voir si elle est légale (conditions de forme, de publication) et si elle peut être remise en cause. Il faut que vous mobilisiez les habitants, et que vous vous plaigniez plus haut… bon courage !
Bonjour,
A mon tour je souhaite partager mon probleme, il y a 5mois un supermarché a ouvert en dessous, et le bruit d une machine (extincteur ou clim,,,,) l essentiel c est une machine qui marche pendant 2mn en creant un bruit et des vibrations et s arrete pendant 2 autres minutes et c est comme ca tout le temp, j ai reclame aupres du magasin et j ai rmplie un formulaire a ce sujet mais en vain, que puis je faire pour remedier a cette situation, je n arrive plus a dormir ..
Arrêtons toutes ces belles mois ne sont pas appliquées en général dans le royaume du Maroc.
Taha, 21 heures est l’heure « maximum », mais si le bruit fait réellement trembler l’immeuble, c’est largement au-delà d’une activité raisonnable, et même si c’est votre propriétaire, vous avez droit à la jouissance de votre appartement.
Si les nuisances ne cessent pas, vous pouvez aller voir le moquadem, puis, surtout, en discuter avec les autres locataires et envisager une grève des loyers.
Merci pour beaucoup pour ces informations , juste en le lisant vous m’avez apaisé merci beaucoup .
Bjr j habite ds un immeuble et au sous sol le proprietaire a une salle de sport 3fois par semaine de 18h a presque 21h il y a un fort bruit qui fait trombler tt l immeuble les 3 fois par semaine coïncide ac la séance de fitness des femme voila est ce qu on a le droit de lui demander de faire baisser le bruit nb : je ss au 4eme etage mais ça ne me protège pas du bruit merci pr l aide
Bonsoir, dans l’immeuble juste en face du mien, dans un appartement privé, ils font chaque nuit (chaque nuit de la semaine!) des fêtes avec de la musique très forte qui empêche de dormir. Ils continuent jusqu’à très tard la nuit (minuit, 1h, 2h). Quoi faire?
Merci pour votre conseil.
Après une remarque gentille, entre voisins, puis un recours au syndic dont c’est le travail, le moqqadem et le dépôt de plainte :)
Merci pour votre réponse! Ils ont arrêté le chantier à vingt heures, c’est l’enfer! Demain direction le caïd pour avoir des infos. Encore merci pour votre réactivité. Une belle soirée à vous.
Bon courage ! Tenez-nous au courant.
Bonjour, également un problème de chantier. Pourriez vous me dire exactement s’il existe des horaires légaux? L’école en face de chez moi construit deux étages de plus ainsi qu’un sous sol, j’habite dans un quartier de villas, qui vient de passer en zone immeuble (youpi…). Il est 18h20 et depuis ce matin 7h30 les marteaux piqueurs et autres sevicent… A quelle heure doivent ils s’arrêter?? Merci pour votre réponse. Isabelle.
Bonsoir, malheureusement, la loi ne prévoit pas une heure précise. On travaille souvent tard l’été, mais le mieux est d’en parler au moqqadem. Vers 19h normalement cela doit s’arrêter.
Bonjour,
Tout d’abord merci pour ces éclaircissements
Je voudrai des renseignements ou si possible une aide ou assistance pour résoudre ce problème
J’habite un appartement où un café a ouvert en dessous quelques mois après que je m’y suis installé
Les travaux ne cessaient pas tous les jours même fériés ,une fois même j’ai été insulté par un Masson et j’ai déposé une plainte à la police qui est restée sans suite.
Ces travaux ont également causés des dégâts au garage de l’immeuble et le bureau du syndic a déposé une pétition (signée par tous les voisins pour ne pas autoriser le café à ouvrir )auprès de l’arrondissement , la commune …
Malgrès ceci le café a ouvert avec une multitude de problèmes :
-j’entends les rideaux et portes du café depuis chez moi à 5h30 chaque matin
-le bruit des chaises et tables demarre à 6h30 et dure toute la journée
– la vibration et bruit de la hôte de cuisine et climatisation s’entendent toute la journée
– la télé et musique à fond
-impossible d’ouvrir les fenêtre quand la terrasse (qui est normalement un trottoir pour piétons) est pleine car j’entend toutes les discussions et l’odeur des cigarettes pénètrent chez moi
– la salle de bain pue les odeurs de cuisson puisque l’évacuateur de leur cuisine est installé avec les évacuateurs de toilettes de l’immeuble
A chaque fois qu’on réclame les dérangements au gérant ,il nous dit qu’il est obligé de démarrer ses moteurs de cuisine et qu’il ne peut rien faire pour nous
Le café ferme vers 23h30 et en ce mois de ramadan à 1h30 ou 2h
Bref ,la vie dans cet appartement devient de plus en plus insupportable surtout que j’ai un bébé de 18 mois qui est souvent dérangé dans son sommeil le jour comme la nuit
Je pense à vendre cet appartement mais j’ai des contraintes pour le moment
Que puis je faire dans cette situation et à qui dois je m’adresser ?
Bonjour, comme indiqué dans l’article, il faut porter plainte, faire constater les nuisances par un huissier
Bonjour/bonsoir
Tout mes remerciements aux modérateurs de ce blogue superbe.
Je voudrais me renseigner sur que dit la loi au sujet du tapage nocturne causé par les fêtes de famille (mariages et autres) et aussi les appels à la prière d’al-fajr (l’aube)surtout cette fameuse lecture d’avant ces appels, lecture indéchiffrable.
Merci à vous
Bonjour
les mosquées ne rentrent pas dans le cadre du « tapage nocturne » (pas plus que les cloches en France ^^). Quant aux fêtes de familles, ce sont des événements normalement exceptionnels, sauf durant l’été. Ils sont soumis à la législation sur le tapage nocturne, néanmoins je vous conseille de vous armer de patience, quitte à vous faire inviter. Personnellement, j’ai investi dans un stock de boules quiès :D
Bonjour et merci pour ces infos. Qu’en est-il des chantiers publics? Je vis au dessus du chantier du nouveau théâtre. Cette nuit, ils ont arrêté les travaux vers 1H du matin pour les reprendre à 7H00. franchement je commence à avoir énormément de mal à supporter ce bruit qui rythme mes nuits. Je dors quand le chantier se termine et je me réveille quand il reprend.
Les chantiers publics sont soumis aux mêmes règles que les autres, malheureusement, sans doute, plus difficile de les faire respecter.
Bonjour;
Je vous écrit ce commentaire depuis mon bureau, fatiguée, car je n’ai pas dormi encore cette nuit. Voilà je vis dans un immeuble qui était très calme. Tout allait bien. Jusqu’en ce dernier septembre, une étudiante a déménagé dans l’appartement a côté de moi. Et je vous assure que cette étudiante elle fait tout à part etudier !! Chaque soir des soirées louches qui ne commencent qu’à partir de 23h !!!! Musique, cris, chants collectifs, des meubles qui se déplacent, et des disputes…la situation est vraiment pas tenable. Même le stop-bruit ne marche pas car se sont les murs de ma chambre qui se mettent à vibrer parce que eux ils tapent sur les murs. Cette situation a malheureusement coïncidé avec le départ du concierge (apres une dispute avec une autre voisine, qui dit l’avoir envoyé en prison) depuis, cette femme s’est autoréclamé représentant du syndic (sans papiers officiels a l’appui) et ne fait que collecter l’argent au debut de chaque mois, les autre jours elle disparaît. Personne avec qui parler. Et cette fille elle semble n’avoir peur de rien et de personne. La dernière fois un voisin a frappé sur sa porte pour la prévenir une nième fois, mais elle l’a insulté !!! Devant cette situation, je me suis plaint auprès d’elle plusieurs fois, mais c’est jamais elle qui nous ouvre la porte !! Toujours un étranger qui me parle. Ensuite la dernière fois j’ai appelé la police a 3h du mat, ils m’ont dit nous venons tout de suite. Mais ils ne sont pas venus…évidemment. Que faire devant cette situation? je veux dire une démarche légale. Surtout que je ne peux pas déménager actuellement, ma soeur étant étudiante et nous habitons près du tramway qui la ramène jusqu’à l’université.
Bonjour Loubna,
l’article décrit très précisément la marche à suivre. Insistez fortement auprès de la police, voire déposez une plainte. Faites un courrier officiel au syndic, ou même directement au propriétaire. Vous savez très bien qu’il est aussi responsable dans la situation que vous décrivez. Si rien ne bouge, c’est que le propriétaire est d’accord, et dans ce cas il ne vous reste qu’à déménager.
Bonsoir,
J’aimerai repondre a Bernard qui dit ceci – honnêtement, je vous conseillerais de déménager.
Monsieur, c’est ce que nous avons fait.
Nous avons eu des voisins si je peux dire car premierement ils ont cette maison pour les weeks end seulemnet. La semaine ils ne sont jamais la mais ils nous ont laisse des pieges dans cette maison, des chiens qui aboient jour et nuit.
Les proprietaires habitent a vingt kilometre d’ici, un ouvrier vient donner a manger a ces malheureux un jour sur deux. Nous avons parle de ces problemes avec le proprietaire mais il ne veut rien entendre car il est fonctionnaire a la collectivite locale et il refuse qu’on lui parle du bruit de ses chiens et ne notre manque de someil. Un jour nous avons recu des amis Belges, ils sont restes chez nous deux nuits, le troisieme jour, c’etait un samedi, nous avons surveille l’arrivee du proprietaire et nous sommes sortis tous ensemble pour lui parler du probleme mais il nous a envoye ballader. Nos amis etaient obliges de partir le jour meme. Pour nous, c’etait un invitations de ce fonctionnaire pour rentrer avec lui dans les litiges interminables. Ma femme de nationalite Etrangere n’a pas pu supporter cette situation plus longtemps et nous avons demenage vers l’Etranger.
Merci
bonjour.en face de mon appartement situé au RC .des enfants du secteur et d’autres secteurs et pafois des adultes viennent jouer du foot à tt moment de la journée et très souvent la nuit en causant beaucoup de bruit.comment je dois agir.merci
Bonjour
honnêtement, je vous conseillerais de déménager :)
Plus sérieusement, vous pouvez essayer de voir avec le syndic, ou même aller vous renseigner à la station de police locale pour leur demander si ils peuvent intervenir, mais j’en doute.
C’est sans doute le syndic qui pourra être le plus efficace si vous arrêtez de payer une partie de votre loyer à cause du trouble de jouissance, mais sur le long terme vous allez avoir des enchaînements de représailles, ennuis, etc.
Situation invivable.
j’habite dans un immeuble nouvellement bâti.Mes voisins en dessus ne cessent de provoquer des bruits toute la journées et particulièrement le soir et la nuit:
marche avec des cassures à talons circulant avec énergie dans toutes les pièces et surtout juste au dessus de nos têtes.et
Durant longtemps j’ai considéré que ces voisins auront un jour un éveil de civilisation et ce n’était même pas la peine d’aller les rencontrer car je ne les ai jamais vu.
Dernièrement cette dose de bruit et vacarme est devenue fréquente et surtout après minuit; ce qui nous a poussé ma femme et moi à frapper chez eux à une heure du matin.
Tout en sachant pourquoi on vient les voir à cette heure ils nous disent que c’est le petit qui fait le bruit c’est à dire marcher et se promener à l’intérieur de la maison avec des chaussures résonnance pousser des objets bruyant après minuit tout en claquant la porte sous nos nez.
Les jours qui suivant verront des bruit excessifs à partir de minuit et sans relâche à titre de vengeance.
Jai appris que la vraie propriétaire vit en Arabie saoudite et que se sont les membres de sa famille qui font la tempête.
Quelle solution peut-il y avoir?
Bonjour. J’aurais aimé savoir quelles sont les dispositions prises au niveau législatif sur les travaux d’urbanismes, en été, dans une station balnéaire comme Saidia. Est-il normal que les travaux d’assainissement, de voiries etc… ne soient pas stoppés au moins au 1er juillet et qu’ils ne puissent reprendre qu’en septembre ? De l’automne au printemps,les travaux tournent au ralenti et dès que les premiers touristes arrivent c’est le branle bas de combat !!! Ce matin même, 7h30, deux camions, deux tractopelles et une petite dizaine d’ouvriers bien excités, pour une simple vérification d’une bouche d’égout (encore hors service puisque le réseau d’assainissement n’est toujours pas opérationnel à Saidia)pour repartir vers 8h30 après avoir bien réveillé le quartier. Quoi de mieux pour faire fuir les touristes, ou alors pour qu’ils ne reviennent pas !!!
Bonjour, tout d’abord merci pour ces témoignages, ensuite je oudrais aussi partager mon cas dans lequel peut etre d’autres se reconnaitront,
j’ai un voissin agé d’environ 70 ans, toutes les semaines il y a la femme de menage, majoritairement le samedi, le dimanche il recoit sa famille, en l’occurence les petits enfants!
jusqu’ici nous avons, ma famille et moi fait preuve de patience, aujourd’hui nous sommes fatigués, le 30 juillet qui est un jour ferié en plein mois de ramadan, les travaux ont commencé à 8H du matin et ce jusqu’à 18h aprés un scandale au niveau de l’immeuble! nous sommes le 2 Aout,et nous continuons de supporter les travaux (A l’heure meme ou je vous parle),
On est d’accord qu’un tout un chacun a droit à faire des travaux dans son petit chez lui, mais son petit chez lui est le petit chez lui de quelqu’un d’autre qui a envie de se reposer apres une journée de travail ou à l’école!
Bonjour Monsieur, la permis de construire n’implique pas un permis de nuisance :) Les travaux sont interdites après 21 heures et le dimanche. Vous devez avoir des preuves de l’infraction (des témoignages du voisinage, ou un constat d’huissier) et faire venir la police. Vous pouvez aussi vous renseigner auprès de votre commune sur les horaires exacts autorisés pour les travaux.
Bon courage !
MErci bcp, je suis partie ce matin meme demander, et il s’est avéré qu’il existe une division a la police nommée police de l’urbanisme, j’ai deposé ma plainte et ils sont venu parlé amicalement avec le proprio avant d’entamner la procedure demain matin. en paralléle je suis partie voir avec la commune urbaine qui a envoyé une convocation au proprio pour la matinée de demain pour voir comment ce Monsieur raisonne? Merci bcp pour cette page , ca m’ete d’un gd aide.
Merci beaucoup pour votre retour d’information. Cela sera surement utile à d’autres personnes de connaître le nom du service de police auquel s’adresser. Et ravie d’avoir pu vous aider !
Merci pour ces Infos car nous rencontrons les mêmes problèmes a savoir du Marteau Piquer des le Matin et jour férié en plus
Cdt
Comme aujourd’hui par exemple ? Bonne chance pour faire cesser cela… et si cela marche, revenez nous tenir au courant :)
et que dites vous madame sur le voisin qui construit sa maison sur la parcelle derreire ma maison, et qui commence mle travail de lundi à lundi( cad sans arret) de 5h du matin a 17h de l’apremidi? a qui m’adresser pour faire valoir mon droit elemntaire de sommeil dans une maison que je paye de ma santé pdt 25 ans et que ce Brave monsieur ne cesse de malmené a chaque fois qu’il fracasse le mur qui nous separe a 5h du matin depuis plus de 6 mois? notter bien que je suis parti lui pârler amicalament au minimum de 5 fois en vain, et que je vous ecris ceci a 6h01 une heure apres le reveil forcé que j’aisubit moi ma femme et notre bébé de 16 mois