Rassurez-vous, je ne vais pas partir dans un article nauséabond qui parlerait de bruit et d’odeurs… quoique, pour ma part, j’apprécie énormément les odeurs qui viennent de chez ma voisine : en général, il s’agit de délicieuses odeurs de msamem ou de pâtisseries, cuisinées tôt le matin, pour le petit-déjeuner, et qu’elle a la gentillesse de partager avec nous.
Non, je voulais partager une requête qui a amené un visiteur sur ce blog, et qui m’a bien fait sourire par sa formulation : « au Maroc je fais des travaux dans ma maison mais ma voisine se plaint du bruit tout les jours« . En revanche, pour le fond, elle m’a plutôt rappelé des jours et des semaines très désagréables, quand un de mes voisins faisait du bruit.
A-t-on le droit de faire du bruit tous les jours pour des travaux ?
Cher Monsieur qui faites des travaux, que puis-je vous conseiller ? D’abord, il est évident que vous avez le droit de faire des travaux dans votre maison, pendant les heures de travail, c’est à dire « dans la journée », du lundi au samedi. Que si vous faites les travaux vous-même, vous êtes contraint de les effectuer en dehors des heures de travail (puisque vous êtes censé vous trouver à votre bureau à ce moment là). La législation marocaine sur le travail vous obligeant théoriquement à 42 heures de présence hebdomadaire, il vous reste peu de temps pour faire ces travaux, le samedi après-midi en fait. Car la loi vous interdit les nuisances sonores le dimanche.
Vous noterez bien que j’ai parlé de présence hebdomadaire : en effet, selon que vous êtes employé dans le privé ou fonctionnaire, travaillant dans une grande entreprise ou à votre compte, la corrélation entre la présence effective à votre poste de travail et une production quelconque de richesse peut-être assez faible, certains diraient même statistiquement nulle.
Néanmoins, ceci n’est pas le sujet de l’article, mais le problème de voisinage que vous semblez avoir.
Votre voisine se plaint du bruit tous les jours ? J’en conclus que vous faites du bruit tous les jours, y compris le dimanche. Vous êtes dans votre tort.
Votre voisine se plaint-elle auprès de vous, ou après de la police ?
Ce point est important, car il faut savoir qu’il existe une loi sur le bruit au Maroc, et que si elle est appliquée, vous pouvez être condamné, et paradoxalement, lourdement condamné
La loi n° 11-03 sur la protection et à la mise en valeur de l’environnement
La législation sur le bruit n’est pas récente, elle est incluse dans une loi généraliste sur la protection de l’environnement. Elle a été promulguée il y a plus de dix ans, par le Dahir n° 1 – 03 – 59 du 10 rebii I 1424 (c’est à dire du 12 mai 2003). Vous rendez-vous compte, Monsieur qui faites des travaux ? Cela fait plus de dix ans que vous devriez savoir ce que contient cette loi, et l’appliquer.
la pollution de l’environnement y est définie comme tout impact ou modification direct ou indirect de l’environnement provoqué par un acte ou une activité humaine ou par un facteur naturel susceptible de porter atteinte à la santé, à la salubrité publique, à la sécurité ou au bien-être des personnes ou de constituer un danger pour le milieu naturel, les biens, les valeurs et les usages licites de l’environnement.
Eh oui, le bien-être de votre voisine est protégé contre la pollution.
Vous me direz, Monsieur, qu’on n’est pas pollueur quand on utilise une perceuse chez soi, tout juste bruyant ?
Erreur, Monsieur qui faites des travaux au Maroc, la loi définit ensuite les polluants comme tout produit solide, liquide ou gazeux, bruit, radiations, chaleur ou vibrations sonores résultant des activités humaines et susceptibles, directement ou indirectement, de polluer l’environnement ou de favoriser sa dégradation
et le pollueur comme toute personne physique ou morale causant ou participant à un état de pollution.
Vous avez bien noté, Monsieur, que le bruit dont se plaint votre voisine est une pollution ?
Les nuisances sonores et olfactives
Le législateur marocain vous connait d’ailleurs tellement bien, Monsieur qui faites des travaux, qu’il a jugé utile de vous consacrer un article entier, l’article 47, qui précise bien que les bruits et les vibrations sonores, quelles qu’en soient l’origine et la nature, susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, de nuire à la santé de l’homme ou de porter atteinte à l’environnement en général, notamment lors de l’exercice des activités de production, de services, de mise en marche de machines et de matériels et d’utilisation d’alarmes et des haut-parleurs, doivent être supprimés ou réduits conformément aux dispositions législatives et réglementaires prises en application de la présente loi.
Ces dispositions fixent les valeurs limites sonores admises, les cas et les conditions où toute vibration ou bruit est interdit ainsi que les systèmes de mesure et les moyens de contrôle.
Si vous voulez savoir si vos travaux sont de nature à nuire à la santé de votre voisine, regardez où ils se trouvent sur une échelle des bruits en décibels
Vous voyiez que le chantier est très nettement au dessus de la zone de danger, et que Madame votre voisine est donc fondée à porter plainte !
Je vous laisse vous plonger dans le détail du texte de loi ici.
Et que risquez vous Monsieur ? Une amende de 1 000 à 20 000 dirhams toute personne responsable d’une pollution, et en cas de récidive, une amende de 1 000 à 40 000 dirhams, et à un emprisonnement d’un à trente jours.
Pour éviter tout cela, respectez la loi, limitez vos travaux aux jours ouvrés (lundi au samedi), arrêtez tout bruit gênant à 21h au plus tard… et faites des msamems dont le parfum ne sera certainement pas une nuisance olfactive au terme de l’article 48 de la loi, pour les offrir à Madame votre voisine.
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136 commentaires
Bonjour a tous
Mon voisin au RDC dans une résidence en copropriété a profiter dans mon absence de7 mois a l étranger pour des soins de cardiologie ,aussi la résiliation du contrat entre le syndic et la société de sécurité,de couvrir sa Terrace avec une tôle de 4 m du longueur et 3 m de largeur placée juste au niveau de la fenêtre de ma chambre a coucher au première étage , chose qui me prive d ouvrir la fenêtre chaque matin pour ne pas voir cette tôle sale non esthétique pour moi et pour la résidence et qui me dérange dans ma vie privée ,pleine de poussière et d autre déchets insupportable , aussi me prive le vis a vis d un jardin qui entour la résidence .
Après mon retour de l étranger je lui signale a l amiable de remédier ce problème mais il ne veux rien comprendre et rien entendre ,la première que j ai fais et pour la bonne règle j ai adresse un courrier contre accuse de réception au syndic pour son intervention et comme il avait envoyer par sa secrétaire un écrit a mon voisin qui a refuse de le prendre.
Voila mon histoire du malheur avec ce voisin qui n a pas respecter le bon voisinage et non plus le règlement interne de la résidence .
Merci de m instruire les démarches a suivre pour s débarrasser de cette tôle qui fait l objet d une infraction
Très cordialement
Bonjour,
continuez les démarches officielles que vous avez entreprises. Si une personne refuse un courrier recommandé, c’est son problème – et son erreur – les délais inscrits dans le courrier sont mis en place. C’est au syndic d’agir, mais rassemblez tous les éléments possibles : règlement de copropriété, constat par huissier des nuisances, et essayez d’impliquer vos voisins directs.
Bonjour je suis en face d’un chantier d’habitation, qui ne respecte aucune mesure, travaux en jours fériés, fêtes, le dimanche et même le soir, au ramadan ils commencent à 7h30 du matin voire avant, je suis cardiaque, j’ai beau me plaindre, aucune réaction, que dois je faire, d’autres voisins sont affectés par ce problème
Bonjour,
Et qu’en dites vous d’un voisin qui a créé un studio chez lui et qui nous dérange à chaque fois avec sa musique et qu’on arrive pas à dormir. Que dit la loi dans ce cas là ?? Il a le droit de créer un studio dans un appartement à usage pour habitation ? Merci pour voyre réponse
La loi donne les heures auxquelles il a le droit de faire un bruit normal, et c’est expliqué dans l’article.
Et si le bruit vient de la part d’un animal du voisin ?
Le voisin est responsable de ses animaux
Bonjour,
je suis propriétaire de mon appartement situé au 3 émie étage j’ai des voisins en 4éme étage qui ne cessent pas de faire des bruites lavage de vaisselles ils font tomber les choses par terre leurs enfants ne cessent pas de courir on est dans l’enfer malgré qu’on parlent avec eux à chaque fois le bruit continuent des fois jusqu’à 1h du matin.
Merci de me donner une solution afin d’arrêter tout cela est ce que j’ai la possibilité de faire intervenir la police ils feront quelque chose?
salam,
je suis un locataire dans un immeuble à bd abdelmoumen, au dessus de moi habite des subsahariens ils me privent du sommeil . j’ai déja porté plainte chez le prorio mais ces gens ne respectent personne . Est ce que j’ai le droit de résilier le contrat de bail, et est-ce que le proprio va me rendre la caution
Bonjour Amine,
vous avez toujours le droit de résilier votre bail, en respectant le préavis inclus dans ce bail. La caution vous sera rendue en fonction de l’état de votre appartement (si vous respectez le préavis). Bien que cela ne soit pas légal, la plupart des gens se contentent d »arrêter de payer leur loyer pour une durée correspondant au montant de la caution.
Cela dit, vous devriez aussi envisager une action auprès des autorités (mokadem, etc) car, paradoxalement, le propriétaire n’a pas tant de pouvoirs que cela : il ne peut pas entrer chez ses locataires, et l’expulsion doit être basée sur des motifs réels constatés par huissier.
Salam tous le monde, merci pour ces précieuses informations.
Pourriez vous me donner la loi qui interdit les travaux qui mettent trop de bruit les jours fériés, ainsi que celui qui prévoit des pénalités et emprisonnement…
Merci d’avance
Merci beaucoup pour vos commentaires! Je vis la même chose aussi! Les gens sont mal éduqués..J’ai des voisins qui font du bruit tous les matins et le soir..chaussures à talon etc..etc..Ils parlent à vive voix..C’est vraiment invivable.
J’ai dit au syndic que si il ne fait rien, je ne payerai plus les cotisations mensuelles.
Bonjour, le voisin d au-dessous se plaint tjrs de bruits forts provenant de notre appartement le soir, alors que tout le monde dort à 21h00 il n arrête pas de crier et de taper très fort quand mon fils fait tomber une fourchette à midi il hurle de la fenêtre et balance des gros mots au moindre bruit. À chaque rencontre il nous accuse et nous menace d aller voir la police. Nous sommes propriétaires, nous avons essayer de discuter à l amiable il nous accuse sans écouter quoi faire? Qu est ce qu on risque?
Bonjour, concrètement pas grand chose. Parlez en au syndic.
Bonjour
J’ai un voisin qui vient d’installer des climatiseurs qui nous font du bruits et qui parfois nous empêche de dormir toute la nuit. Dois-je porter plainte? . Merci
Je vous conseillerais plutôt d’en parler avec lui avant. Et d’essayer de mesurer le niveau de bruit avec une application sur mobile, de voir de votre côté comment isoler.
C’est très désagréable, mais « théoriquement » les clims ne sont pas si bruyantes. On peut aussi avoir besoin de temps pour s’habituer à un bruit nouveau, surtout avec le silence quasi total de la nuit en ce moment avec le couvre-feu.
Voyez aussi avec le propriétaire ou le syndic.
Et si rien de tout ça ne fonctionne, oui vous pouvez finir par porter plainte.
Bonjour
Français résident à Fès, j’habite dans un immeuble en résidence fermée. Il y a de cela 2 ans, mon voisin de palier est venu me voir pour me dire que lorsque ma famille et moi fermons notre porte d’entrée en claquant, cela réveille son bébé. Il m’a demandé de nous servir de la clé à l’avenir. Il a fait cette requête très poliment et nous avons accepté, avons pris l’habitude de fermer avec la clé, et il n’y a plus jamais eu de problème.
Maintenant, je suis en conflit avec mon syndic pour d’autres raisons… et il vient de ressortir cette vieille histoire de son chapeau – je ne savais même pas que le voisin lui en avait parlé à l’époque – pour faire pression sur mon propriétaire afin de m’expulser. Le propriétaire n’habite pas sur place et parle très peu français, moi-même je parle très peu arabe, donc mes communications avec lui sont très limitées… ce qui permet au syndic de lui raconter n’importe quoi à mon sujet, sans que je ne puisse me justifier. Le voisin en question n’habite plus ici entretemps et ne peut donc pas témoigner en ma faveur. Y a-t-il un recours possible ?
Bonjour Georges,
la situation me semble étrange, pour ne pas dire plus.
L’expulsion d’un locataire ne peut pas se faire sans motifs réels et sérieux, ni sur de simples ragots. Et si votre ancien voisin ne peut pas témoigner en votre faveur, cela veut dire aussi qu’il ne peut pas témoigner contre vous, n’est-ce pas ?
Une expulsion ne peut être prononcée que par un tribunal, et sur la base d’un manquement grave d’un locataire :
non paiement des loyers
défaut d’entretien
abandon (non occupation)
ou quand le propriétaire veut récupérer les locaux pour son propre usage ou celui de sa famille directe.
En dehors de cela, il est simplement possible de refuser de reconduire le bail.
Quant au problème de langue, je suis certain que vous pouvez trouver quelqu’un pour écrire un courrier au propriétaire, au pire un traducteur professionnel ?
bonjour j habite rue ziakeddine attaoussi . derriere chez nous il y a un immeuble en construction c est dramatique mais il respecte les horaires apparemment. il s arrete le samedi a 15 h bon mais a cote de cet immeuble au 38 rue anoual il y a 2 chiens en haut d une terrasse qui aboient toute la nuit et en journee c est tres tres fatigant que faire ??
par ailleurs dans cette rue il y a plusieurs voitures qui ont une alarme integree et chaque fois que une moto passe ou une voiture bruyante passe ca sonne ca devient tres tres penible et cela jour et nuit que faire
merci d avance pour votre retour
slts
Bonjour
pour la plaie des voitures avec alarme intégrée, rien à faire… juste à se dire que, normalement, les propriétaires sont à proximité et en souffrent aussi. Comme vous le dites vous mêmes, les travaux restent dans la légalité.
Reste donc le vacarme des deux chiens, qui ne sont pas dans votre immeuble.
La première étape est sans doute de voir avec le gardien de l’immeuble si les voisins sont gênés aussi, puis de contacter le syndic. Après c’est tout le process légal, moquadem, huissier, etc.
Bon courage
Bonjour,en ces jours de confinement,j’ai ma voisine qui fais des tapage nocturne sans cesse tout au long de la semaine, le cheikh du quartier est intervenu avec la police et a ma surprise la dame tiens tête a tous le mondes .
Au départ des forces de l’ordre, elle resirt de chez elle ( sachant qu’elle est locataire ) on criant haut et fort que personne n’arrivera a changé cela et que tous le quartier dois subir, sous prétexte qu’elle a des connaissances.
Que faire et a qui il faut s’adresser pour mettre fin à ces agissements et appliquer la procédure .merci a vous.
Cordialement.
Bonjour
il faut l’enregistrer quand elle se vante de ses connaissances, et recontacter la police. Si rien n’est fait, il y a les numéros anti-corruption. A mon avis, elle se vante…
bon courage.
Bonjour à toutes et à tous,
On vis un calcaire un fils de voisin
Il a 42 ans d’une famille riche d’un nom très connu malheureusement est très mal éducation.
Ça fait 2 ans il fait la musique et la fête avec les copains et copines.
On a posé des plaintes auprès de syndic et gendarmes de Bouznika.
Malheureusement on est les seuls pour l’instant dans cet immeuble et en face le fils de voisins.
Actuellement il a dépassé les les bornes.
Svp quel recours ?
Merci d’avance.
Cdt
Si les plaintes ne donnent pas de résultats, éventuellement un appel au numéro anti-corruption pour demander pourquoi ? Un petit buzz sur Facebook avec des enregistrements ? Une vérification du « strict respect des mesures préconisées pour lutter contre la pandémie du Covid 19 » ? Lui mettre des symboles de magie noire devant sa porte ? Lui envoyer une fille qui porte plainte pour viol ensuite (manifestement ça marche bien en ce moment) ?
Arrêtez de payer les charges avec lettre AR au syndic et afficher la lettre dans les parties communes ? (ça devrait donner des idées aux autres locataires…)
Bon courage
Bonjour,Salam, petit question pour grand problème, je me suis mariée avec un Marocain et moi je suis belge d’origine marocaine,je suis venue vivre au Maroc avec mes 3 enfants (17,12,9 ans) on vit à fes dans les maisons beldy au 1er et depuis mon arrivée il y a 1 ans la voisine du rdc ,n’arrête pas le bruit cocotte a 2h du matin ,vaisselle a 4h et surtout téléphone dans la cours de 23h jusqu’à des 1a 2h du matin et se plaint que mes enfants se lève pour aller à l’école et attend que mon mari va au café après asr pour m’insulter de tout les noms ,on a déjà parler avec elle ,elle s’en fout et à même déclarer devant le mokkeddam qu’elle ne me supporte pas ,je suis maladie (plusieurs cancers) et la elle me tapent vraiment sur le système, quoi faire bien à vous
Et le mokkadem a répondu quoi ? Car ne pas se supporter entre voisins, ce n’est pas un délit… se plaindre que les enfants se lèvent, c’est de la connerie. Se plaindre qu’ils soient bruyants en se levant… peut être qu’elle est obligée de se coucher tard ? Que pensent les autres personnes ? Je crois malheureusement que si le mokkadem n’est pas de votre côté, que vous ne pouvez pas faire grande-chose, à part déménager. Est-ce que vous êtes tous les deux propriétaires de vos appartements ?
Bonjour,
Je suis sur le point d’ouvrir un restaurant (familial) dans un quartier résidentiel.J’ai prévenu les voisins en m’engageant de fermer les portes avant 23h et ils étaient tous d’accord sur le principe. Est-ce que je dois demander des autorisations écrites et légalisées?
Bonjour
personnellement, je ne vous signerais pas une telle autorisation, ou alors avec beaucoup de réserves.
Concrètement, ce n’est pas à vos voisins d’autoriser votre ouverture, mais aux autorités. Si le plan du quartier interdit ce genre d’activité, alors vous pouvez effectivement leur demander ce type d’autorisation, en appui d’une demande de dérogation. Mais dans ce cas, vous devriez être très clair sur vos engagements, ouverture, niveau de bruit, ventilation pour éviter les odeurs, etc.
Bonne chance pour votre projet
Bonjour,
Merci pour ce blog et toutes ces infos si précieuses.
Mon cas est peut être plus délicat que les autres, car il s’agit d’une mosquée.
J’habite Maarif et depuis une semaine, le volume d’el adhan a considérablement augmenté et ce même pour la première prière à savoir el Fajr, qui est senée être moins forte que les autres d’après ce que j’ai lu à droite à gauche sur internet.
du coup je me retrouve tout les jours à me réveiller aux aurores ( 5h40 ces jours ci)
Que puis-je faire, à part me faire insulter par des fidèles qui vont me traiter d’apostat ?
à qui dois-je m’adresser ?
SVP, aidez à y voir plus clair.
Malheureusement, dans ce cas, il est difficile de faire quoi que ce soit.
Cela dit j’ai une bonne nouvelle, habitant moi même à côté d’une mosquée très « sonore », on s’habitue assez rapidement…
bonjour,
j’ai une maison indépendante en cours de construction et dont je me suis chargé de
personnellement de faire le carrelage et la faïence.
comme je suis fonctionnaire je fais ce travail de 4h à 21h mais il y a un voisin qui se plaint toujours .
est ce que je fais une chose illégale?
et merci beaucoup
Bonsoir,
en ce qui concerne la légalité, vous avez la réponse dans l’article. Les relations de bon voisinage sont peut-être plus importantes.
Bonne soirée
Bonjour,
Je vous remercie pour cet article très enrichissant.
Je suis aussi victime d’une nuisance dans mon appartement
J’habite dans un appart qui a une vue sur la cour d’un voisin du RDC, ce dernier fume sans arrêt le soir, du coup je suis obligé de fermer les fenêtres sachant que j’ai un nourrisson et un enfant de moins de 3ans.
J’ai tout essayé avec le voisin. A chaque fois je lui parle il arrête pendant la semaine et le semaine d’après ca repart de plus belle
Pourriez-vous svp me conseiller quoi faire si je veux engager une approche plus sérieuse avec ce voisin
Merci infiniment
Je crains que vous ne puissiez rien faire, à part installer un détecteur de fumée qui arrose…
Bonjour et merci pour toutes ces informations. J’habite au dessus d’un restaurant qui ferme ses portes a 23h. Et ensuite, la nuit c’est travaux (parfois jusqu’a 4h du matin) et meme le dimanche matin.
J’ai essayé d’etre concialiante en parlant au responsable, mais rien a faire ca continue encore. Pareil, j’ai prevenu notre proprietaire commun en lui envoyant plusieurs emails et en l’appelant : aucune reaction, ni reponse.
Je pense arreter de payer mon loyer pour la simple raison que je ne peux pas dormir chez moi ! Je suis a bout
Que faire d’autre ? A quel avocat m’adresser ? Police ?
Merci de votre aide
Bonjour Hanane,
vous ne pouvez pas arrêter de payer votre loyer, car vous vous mettriez en tort vis à vis de votre propriétaire qui n’est pas le responsable direct.
La première chose à faire est de faire venir un huissier pour constater les troubles après la fermeture.
Pour la première partie de la nuit, avant 23h, c’est plus difficile : est-ce que le restaurant était ouvert quand vous avez emménagé ? Est-ce qu’il respecte la réglementation ?
Bonjour : voici ma question. Une boulangerie se site en dessous.De nuit et non stop la production se fait accompagnée de taoage nocturne : machine mais surtout bruit des employés, bruits importants semblant être les palettes en bois projetées. Ont ils le droit de travailler non stopdans la boulangerie? Et que faire?
Bonjour
oui, ils ont le droit de travailler non stop, sinon il n’y aurait pas de pain. Mais il faut aussi éviter les bruits inutiles. Que faire ? En parler avec le patron, puis le commissariat si le patron fait la sourde oreille.
Bonjour je subit le même problème depuise 2 mois mnt des travaux dans la journée je peux comprendre mais que dites vous des cris la nuit ma voisine parle en appel video je l’entend comme si elle est â côté de moi j’ai parlé pas mal de fois avec eux mais en vain elle sort dans les escaliers et parle avec sa mere. En criant comme s’elle habitr seule dans l’immeuble je veux deposer une plainte cette fois si je ne dors plus ni le jour ni la nuit à caude d’elle
Bonjour et merci pour vos précieux conseils, Marie Aude.
Mon problème c’est que notre voisin a un chien qui n’arrête pas d’aboyer toute la journée si quelqu’un passe devant sa maison ou meme des voitures des fois, son aboiement est insupportable. On a essayer de parler amicalement avec le voisin mais il nous a envoyer ballader en ignorant totalement notre reclamation. On a fait plainte chez le Caid mais il a refuser notre reclamation lui aussi sous prétexte que nous seul qui se plaignent des aboiements du chien et qu’il faut faire une petition de la majorité du voisinage chose qu’on evite de faire car cela va créer des litiges entre voisins… Comment faire svp… ma femme qui rentre de son boulot très fatiguer et stresser ne peut pas supporter les aboiements du chien et des fois elle tape des crise de nerfs et rentre dans un etat anxieux…
PS. je precise que les aboiements sont juste dans la journée.
Il n’y a pas besoin d’une pétition pour déposer plainte. Si le caïd répond la même chose à chaque personne, et que chaque personne pense comme vous pour ne pas créer de litiges, personne ne porte plainte, et le caïd n’a pas à travailler.
Faites faire un certificat médical à votre femme, MAIS si le chien n’aboie que dans la journée, cela va être difficile.
bravo pour ce partage, moi j abitte au dessus d un bar qui fait jouer de la musique au volume d une boite de nuit, j ai parlé au proprio mais sans résultat concret,la musique commence a 22h30 jusqu’à 1h du matin, mais vraiment tout le salon et la chambre des enfants vibre,celon vous quelle procédure je doit suivre, merci
Comme toujours, constater la nuisance, et dépôt de plainte.
Bonjour Marie-Aude,
Merci pour votre retour.
Suite à ces bons conseils, nous entamons avec quelques voisins une démarche plus « profonde ».
Cela risque d’être long mais je vous tiens au courant du dénouement.
Bonne fin de WE !
Amel
Bon courage ! Et donnez nous des nouvelles, oui.
Bonjour Marie-Aude,
Nous Habitons durant nos congés d’été à Bouznika depuis 2014.
Juste en face d’un menuisier (alors que sur le plan, il n’est pas censé avoir d’ouverture commerciale, je parle de porte de notre côté de rue). jusqu’en 2015, ce n’était qu’un artisan avec peu de machine et donc peu de nuisance.
Depuis, sont activité est passé d’artisanat à petite entreprise avec un débit important et il a multiplié les machines dont le bruit pour certaines est digne d’un support de torture sans parler des particules de bois qui se posent dans notre salon.
Il ne veut rien savoir et lorsque avec les voisins nous faisons des démarches pour le faire déménager, il nous répond que c’est peine perdue puisqu’il connait toutes les personnes à qui nous pourrions nous adresser.
Savez-vous nous orienter vers une administration ou une association qui pourrait nous aider sans quoi nous allons devoir vendre cette maison à perte ?
Merci++
Amel
Bonjour
je pense que vous devriez d’abord faire constater les nuisances par un huissier. Ensuite déposer une plainte officielle.
Si vous pouvez enregistrer avec un smartphone une conversation où il affirme être protégé, puis contacter un des numéros anti corruption, ou la publier sur Facebook / Youtube
… ou aller demander en direct aux personnes en question si c’est vrai ou s’il se vante ?
Il y a un ce moment un petit ménage dans l’administration qui devrait vous faciliter la vie :)
Bonjour
nous avons un probleme avec des voisins qui en plus des disputes entre freres et sœurs a des heures tardives, un de leur fils commencent à squatter la terrasse de l’immeuble (sta7), pour fumer du shit avec sa copine. Il a commencé même a y passer la nuit
Quand le syndic a alerté ses parents, le fils a vandalisé la terrasse, un vrai chemkar
ma question : est ce que le syndic , a travers la justice ou autre, peut demander le depart de ces voisins carrément ?
Merci pour votre aide
Bonjour
est-ce que ce sont des locataires ? Est-ce qu’il y a un règlement de copropriété qui n’est pas respecté ? Je ne pense pas qu’il soit possible d’exproprier des gens de cette façon, par contre il faudrait voir ce que les parents en pensent ?
Le syndic peut leur créer beaucoup de problèmes, en faisant intervenir la police. Il faut déposer plainte, et en attendant, prendre le plus de preuves possibles, des vidéos avec des portables, par exemple.